Avis et rapports

Avis n° 17 du HCTISN sur le projet de loi « relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire »

30/09/2023 - Note d’information du Haut comité relative à l’entreposage des combustibles usés en France

28/04/2023 - Rapport de la mission du Haut comité au Japon (Tokyo et Fukushima) d’avril 2023

04/02/2021 - Avis n° 16 du Haut comité relatif à l’articulation entre la transparence et le secret en matière nucléaire.

28/09/2020 - Avis n° 15 et recommandation du Haut comité relatifs à la participation du public au projet Cigéo.

28/09/2020 - Avis n° 14 et recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI).

07/04/2020 - Avis n° 13 et recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France.

07/04/2020 - Rapport du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France.

19/09/2019 - Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation sur la phase générique du 4e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français.

25/03/2019 - Avis n° 11 et recommandations du Haut comité relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville.

06/11/2018 - Rapport intermédiaire faisant état des premières réflexions du Haut comité sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA).

27/07/2018 - Rapport de 2018 du Haut comité relatif à la présentation du "Cycle du combustible" français.

05/10/2017 - Avis n° 10 du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions.

22/06/2017 - Avis n° 9 et recommandations du Haut comité relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de fabrication de la cuve EPR de Flamanville 3.

22/06/2017 - Rapport intermédiaire du Haut comité relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de fabrication de la cuve EPR de Flamanville 3.

22/06/2017 - Rapport intermédiaire du Haut comité (NEW (5th december 2017) : English translation of the report) relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de fabrication de la cuve EPR de Flamanville 3.

06/12/2016 - Avis n° 8 du Haut comité relatif aux anomalies de concentration en carbone de certains générateurs de vapeur des réacteurs d’EDF. Notes EDF et AREVA NP relatives à l’aptitude au service des fonds primaires de générateur de vapeur fabriqués par JCFC.

28/03/2013 - Avis n° 7 du Haut comité relatif à la directive européenne de sûreté nucléaire.

28/03/2013 - Rapport préalable au débat public sur le projet de stockage géologique profond de déchets radioactifs Cigéo.

13/12/2012 - Contribution du Haut comité à la démarche relative aux évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires françaises au regard des événements survenus à Fukushima.

21/06/2012 - Rapport de mission : Déplacement du Haut comité en Russie en avril 2012.

08/12/2011 - Avis n° 6 du Haut comité relatif au processus d’évaluation complémentaire de sûreté mené en France.

07/12/2011 - Rapport d’étape du GT Audit de sûreté des INB.

07/10/2011 - Rapport et recommandations du GT FAVL.

23/09/2011 - Avis n° 5 du Haut comité relatif aux dossiers d’enquête publique concernant les installations nucléaires de base.

03/05/2011 - Avis n° 4 du Haut comité sur le projet de cahier des charges de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif à l’audit de sûreté des installations nucléaires françaises.

10/03/2011 - Synthèse du rapport et recommandations du GT Transparence et secrets dans le domaine nucléaire.

10/03/2011 - Rapport et recommandations du GT Transparence et secrets dans le domaine nucléaire.

12/07/2010 - Rapport du Haut comité sur l’information et la transparence associées à la gestion des matières et des déchets nucléaires produits à tous les stades du cycle du combustible.

12/07/2010 - Synthèse de l’avis sur la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible.

08/10/2009 - Avis n° 3 du Haut comité relatif à l’information des populations et des patients associés aux événements intervenant dans le domaine de la radiologie ou de la médecine nucléaire.

06/11/2008 - Rapport au ministre d’Etat, Jean-Louis BORLOO, sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs.

23/09/2008 - Avis n° 2 du Haut comité sur l’événement survenu le 7 juillet 2008 sur le site de la SOCATRI.

23/09/2008 - Avis n° 1 du Haut comité sur le dossier relatif à l’importation et au transport (par voie maritime) de plutonium entre la Grande-Bretagne et la France.