Actualités

• La réunion plénière du Haut comité s’est tenue le jeudi 29 mars 2012.

• lien vers les présentations mises en ligne
  
  

Derniers rendez-vous du Haut comité :

• Une réunion extraordinaire du Haut comité s’est tenue le vendredi 9 mars 2012.

Au cours de cette réunion, des exposés de l’ASN, de l’IRSN, et d’autres intervenants ont résumé la situation à Fukushima un an après et les suites données à cet accident en France, en Europe ainsi qu’à l’AIEA.

• lien vers les présentations mises en ligne
  
  

• Lors de sa séance du 8 décembre 2011, le HCTISN a entendu l’IRSN, l’ASN et le GT audits du HCTISN et émis son avis n°6 sur les travaux menés dans le cadre des évaluations complémentaires de sûreté.
  Le Haut comité a également entendu EDF sur l’erreur ayant conduit à sous-estimer l’activité présente dans le four de fusion au moment de l’explosion qui a eu lieu sur l’installation Centraco le 12 septembre 2011 et sur les réponses aux observations relevées par l’ASN lors de son inspection inopinée du 4 octobre 2011.
  • lien vers les présentations mises en ligne
    
    

• Lors de sa séance du 15 septembre 2011, le HCTISN a notamment entendu EDF, l’IRSN et l’ASN sur l’accident survenu dans l’installation Centraco.

Le Haut comité a également débattu sur la question de la transparence et de la complétude de l’information mise à la disposition du public lors des enquêtes publiques dans le cadre actuel post-Fukushima, formalisé par l’avis n°5 adopté le 23 septembre 2011.

• lire l’avis n° 5 du HCTISN relatif aux dossiers d’enquête publique concernant les installations nucléaires de base
• lien vers les présentations mises en ligne
• lien vers les communiqués de presse de l’ASN sur l’accident de Centraco :

• communiqué n°1
• communiqué n°2
  
  

• 16 juin 2011 : Le HCTISN a participé à l’audition publique ouverte à la presse organisée par l’OPECST sur "la transparence en matière de sûreté nucléaire". A cette occasion, le HCTISN a présenté son rapport d’activité 2010 et son rapport intitulé : "Transparence et secrets dans le domaine nucléaire : Rapport et recommandations"
  • lien vers le rapport et la synthèse
  • lien vers le rapport d’activité 2010
    
    

Saisine du Haut comité par les ministres en charge du développement durable et de l’énergie sur le suivi de l’audit de sûreté des INB :

• 24 et 25 janvier 2012 : dans le cadre des travaux du GT audits, une délégation du HCTISN s’est rendue sur les sites EDF de Flamanville et d’AREVA La Hague pour rencontrer des représentants des exploitants, des organisations syndicales, du CHSCT, de prestataires, de la médecine du travail, de l’inspection du travail et de l’autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le thème des évaluations complémentaires de sûreté, des facteurs sociaux, organisationnels et humains ainsi que sur le recours aux prestataires.
  
  

• lire l’avis n° 6 du HCTISN relatif au processus d’évaluation complémentaire de sûreté mené en France et le rapport d’étape du GT audits.
  
  

• 25 mars 2011 : les ministres Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Eric BESSON saisissent le Haut comité à propos du suivi de l’audit de sûreté des installations nucléaires françaises au regard des évènements survenus à Fukushima.
  • Un groupe de travail dédié a été constitué pour répondre à la saisine des ministres.
  • Ses premiers travaux ont porté sur l’analyse du projet de cahier des charges des évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires françaises élaboré par l’ASN, formalisée par l’avis n° 4 émis par le HCTISN au cours de sa réunion extraordinaire tenue le 3 mai 2011.

=> lire l’avis n° 4 du HCTISN sur le projet de cahier des charges

=> lire la réponse du président du HCTISN à la saisine des ministres

Autres informations :

• 8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
  
  
• 3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de la liste des biens de consommation et des produits de construction pour lesquels une dérogation a été accordée ou refusée au titre de l’article R. 1333-4 du code de la santé publique et des arrêtés de dérogations associés.
  
  
• 21 octobre 2011 : présentation au HCTISN du rapport d’évaluation des recherches de l’ANDRA ayant amené à la proposition de ZIRA, réalisé par l’Institute for Energy and Environnemental Research (IEER). Ce rapport et sa synthèse sont disponibles sur le site internet du Comité local d’information et de surveillance (CLIS) de Bure (www.clis-bure.com).
  
  
• 17 octobre 2011 : transmission aux ministres en charge de la sûreté nucléaire et de l’énergie et mise en ligne du rapport du HCTISN sur les travaux du GT FAVL, comportant les principaux constats établis à partir d’auditions locales et nationales et les recommandations qu’il émet sur le processus de recherche d’un site de stockage pour les déchets de faible activité à vie longue (FAVL).
  
  

• M. Henri Revol, Président du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN), présente le rapport réalisé par le HCTISN sur : « La transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible » le 12 juillet 2010 à M. Jean-Louis Borloo, Ministre d’Etat, et le 13 juillet 2010 à M. Claude Birraux, Président de l’OPECST.
  
  
• Nomination des membres du Haut comité - Décret du 28/02/2008 et décret du 15/05/2009.
• Création du Haut comité - Articles L125-34 à L125-40 du Code de l’environnement.

Le Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire est une instance d’information, de concertation et de débat sur les risques liés aux activités nucléaires et l’impact de ces activités sur la santé des personnes, sur l’environnement et sur la sécurité nucléaire.