36ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité - 06/10/2016

Ordre du jour de la réunion du 6 octobre 2016

Présentation du projet de décret Santé/Environnement « Normes de base », transposition de la directive 2013/59/Euratom fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants, par Nicolas Michel Dit Laboelle (DGPR, MEEM)

Présentation de l’avis de l’Autorité Environnementale du 20 juillet 2016 sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (2016-2018), par Philippe Ledenvic (CGEDD, AE, MEEM)

Information sur la constitution des provisions des charges nucléaires de long terme, par Aurélien Louis et Louis Du Pasquier (DGEC, MEEM)

Installations du cycle de combustibles d’AREVA : Partie 3 par Dominique Guilloteau

Installations du cycle de combustibles d’AREVA : Partie 2 par Dominique Guilloteau

Installations du cycle de combustibles d’AREVA : Partie 1 par Dominique Guilloteau

Plan d’actions post-Fukushima EDF, par Stéfano Salvatores (EDF)

Point d’étape sur la mise en œuvre des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) : rappel réglementaire, avancement des instructions, actions de contrôle par l’ASN et l’IRSN (Caroline Lavarenne et Franck Bigot)

Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2016

Présentation du baromètre IRSN 2015, par Marie-Hélène ELJAMMAL (IRSN)