40ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité - 27/06/2017

Ordre du jour de la réunion du 27 juin 2017

Restitution des travaux du groupe de travail (MSNR et Philippe Chaumet-Riffaud, pilote du groupe de travail)

Présentation des travaux en cours du groupe de travail sur « L’articulation entre la sûreté réglée et la sûreté gérée » (ASN / M. Pierre Falzon, président du groupe de travail excusé)

Présentation des travaux du groupe de travail sur « La Gestion des situations de crise » (ASN / échanges avec M. Gilles Compagnat, président du groupe de travail)

Retour sur la séance du Groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires des 26 et 27 juin et prochaines étapes (ASN)

Présentation des travaux du groupe de travail sur « La sous-traitance en situation de fonctionnement normal : organisation et conditions d’intervention » (ASN)

Présentation générale des travaux du COFSOH (ASN, Anais Nouailles-Mayeur)

Calendrier des consultations prévues

Les 10 principes retenus pour l’organisation de la participation du public à l’occasion des 4èmes réexamens périodiques des réacteurs

Liste des participants du groupe de travail VD4 « Participation du public aux 4èmes réexamens périodiques des réacteurs de 900 MWe »

Mandat du groupe de travail « Participation du public aux 4èmes réexamens périodiques des réacteurs de 900 MWe »

« Participation du public aux 4èmes réexamens périodiques des réacteurs de 900 MWe » : note présentant le contexte (M. André-Claude Lacoste, pilote du groupe de travail)

Compte-rendu de la réunion plénière du 27 juin 2017

Présentation du mandat du groupe de travail du Comité d’orientation des recherches en sûreté nucléaire et en radioprotection (COR) de l’IRSN sur la gestion des déchets TFA (IRSN)