Groupe de travail "Politique de l’ASNR en matière de transparence et de dialogue avec la société"

Les objectifs

Le Haut comité a décidé, lors de sa plénière du 12 juin 2025, de mettre en place un groupe de travail consacré à la "Politique de l’ASNR en matière de transparence et de dialogue avec la société".

Si le Haut comité ne saurait prétendre se substituer aux prérogatives de l’ASNR concernant l’élaboration d’une feuille de route, il relève de sa mission de contribuer à l’"éclairer" dans cette démarche, sur les enjeux de la transparence et de l’ouverture à la société civile, les modalités, les éventuels angles morts qu’il conviendrait de combler.

Plus précisément, le groupe de travail aura pour objectifs :

  • de faire clarifier par l’ASNR les options, orientations ou priorisations envisagées quant à sa politique de transparence et de dialogue avec la société ;
  • de réfléchir avec l’ASNR en particulier sur :
    1. sa stratégie globale en la matière (grandes règles de fonctionnement : débat public/concertation publique, publication des expertises, consultations publiques sur ses projets de décision…) ;
    2. les dispositifs de nature à garantir le droit du public à une information fiable et accessible et la participation de l’ensemble des publics ;
    3. l’identification des grands rendez-vous mobilisateurs sur des sujets d’intérêt pour la société, qu’ils soient transversaux (grandes thématiques) ou spécifiques et ancrés dans des processus réglementaires (ex : dossiers option de sureté (DOS), demandes d’autorisation de création (DAC), etc.) ;
    4. le rôle des/l’articulation avec les différentes instances destinées à promouvoir l’ouverture à la société en matière nucléaire (éventuels doublons, manques, etc.).

Participants

composition a venir

pdf, 182.9 kio

Déroulé des réunions

Contribuer à "éclairer" l’ASNR dans l’élaboration de sa feuille de route relative à sa politique de transparence et de dialogue avec la société

17.06.2025

Réunions