63e réunion plénière du Haut comité - 12/12/2022
du 12 décembre 2022
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Ordre du jour
pdf, 347.5 kio
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Compte-rendu de la réunion plénière
pdf, 232.6 kio
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Présentation (EDF, M. Stefano Salvatores) : Rapport annuel sur la mise en oeuvre des prescriptions du 4e réexamen périodique des réacteurs 900 MWe (2021)
pdf, 819.2 kio
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Présentation (IRSN, Mme Véronique Leroyer) : L’IRSN rend compte de la prise en considération des questions de la société dans ses travaux sur le 4e réexamen des réacteurs de 900 MWe
pdf, 697.4 kio
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Présentation (HFDS, M. Thomas Languin) : Présentation des arrêtés de protection et de contrôle des matières nucléaires, de leurs installations et de leur transport (PCMNIT) en matière de sécurité nucléaire (application de l’art. 1333 du code de la défense)
pdf, 1.5 Mio
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Présentation (DGPR, M. Benoît Bettinelli et M. Cédric Vilette) : Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
pdf, 178.9 kio
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Présentation (EDF, M. Gabriel Oblin) : La proposition d’EDF de construire trois paires d’EPR2
pdf, 3.9 Mio
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Présentation (IRSN, Mme Karine Herviou) : Rapports établis par l’IRSN à la demande de la Commission nationale du débat public (CNDP) pour le débat public "Nouveaux réacteurs et projet Penly"
pdf, 1.4 Mio