41ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité - 05/10/2017

Ordre du jour de la réunion du 5 octobre 2017

Présentation de l’Audit Qualité et Plan d’amélioration du Creusot (AREVA NP, David EMOND)

Présentation EDF sur la revue des dossiers de fabrication Creusot Forge des composants installés sur le parc en exploitation (EDF, Olivier LAMARRE)

Point d’information de l’ASN sur les irrégularités détectées au sein de l’usine Creusot Forge (ASN, Simon LIU)

Présentation du rapport d’activité de 2016 de lRSN (Jean-Christophe NIEL et Valérie MARCHAL)

Point d’information sur les niveaux de référence en situation d’urgence radiologique du projet de décret transposant la directive 2013/59/Euratom (MSNR, Benoît Bettinelli)

Présentation des travaux du groupe de travail réalisés depuis la dernière réunion plénière du Haut comité du 27 juin 2017 (secrétariat du HCTISN)

Calendrier des 4èmes réexamens périodiques des réacteurs

Validation des travaux du groupe de travail VD4 « Participation du public aux 4èmes réexamens périodiques des réacteurs de 900 MWe »

Actions d’information à destination des professionnels de la région PACA (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, Sandrine POULAIN)

Amélioration des connaissances et recherches en cours sur la régénération des tissus sains irradiés (IRSN, Marc BENDERITTER)

Intervention de la Présidente de la Société Française de Radiothérapie Oncologique (SFRO, Professeur Isabelle BARILLOT)

Présentation du cadre réglementaire, des actions de contrôle et des derniers incidents de radiothérapie (ASN, Isabelle ROUSSE)

avis n°10 et recommandations du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions

Compte-rendu de la réunion plénière du 5 octobre 2017

Point d’information sur le décret n° 2017-1309 du 29 août 2017 portant modification du décret n° 2008-209 du 3 mars 2008 relatif aux procédures applicables au traitement des combustibles usés et des déchets radioactifs provenant de l’étranger (DGEC, Hélène BRUNET-LECOMTE)