2020 Groupe de travail "Transparence et secrets dans le domaine nucléaire"
Avancement : Terminé
du 21.05.2021
Les objectifs
Dans son rapport intitulé « Transparence et secrets dans le domaine nucléaire - rapport et recommandations » publié le 10 mars 2011, le Haut comité a réfléchi à la manière de faire coexister au mieux, dans le domaine du nucléaire, deux exigences en tension : la transparence d’une part, les secrets au sens général d’autre part.
L’objectif du groupe de travail est de proposer au Haut comité des recommandations pragmatiques sur la nature des informations à mettre à disposition du public en matière nucléaire et sur la manière de le faire.
Rapports
4 février 2021 : Publication de l’avis n° 16 du Haut comité relatif à la l’articulation entre la transparence et le secret en matière nucléaire
pdf, 1.2 Mio
28 septembre 2020 : Publication de l’avis n° 14 et des recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI)
pdf, 310.5 kio
Participants
Liste participants transparence et secrets
pdf, 60.9 kio