https://www.hctisn.fr/ fr SPIP - www.spip.net https://www.hctisn.fr/local/cache-vignettes/L144xH128/siteon0-90b4e.png https://www.hctisn.fr/ 128 144 https://www.hctisn.fr/nos-methodes-de-travail-a6.html https://www.hctisn.fr/nos-methodes-de-travail-a6.html 2021-04-12T08:27:08Z text/html fr Edouard Aujay de la Dure (numerik-ea) <p>Le HCTISN se réunit périodiquement en séance plénière, en groupes de travail et en bureau. Le bureau, composé de chacune des catégories représentées au Haut comité, organise les travaux du HCTISN.</p> - <a href="https://www.hctisn.fr/nos-methodes-de-travail-r5.html" rel="directory">Nos méthodes de travail</a> <div class='rss_texte'><ul class="spip" role="list"><li> En séance plénière, le HCTISN tient des sessions d'information et des débats ; il adopte également des avis.</li><li> En groupes de travail pilotés par un membre du HCTISN, il instruit les questions et prépare les avis.</li><li> Les travaux sont organisés par un bureau composé d'un représentant de chaque collège, de la présidente et d'un vice-président.</li></ul> <p>Les travaux du Haut comité sont placés sous le signe de la concertation et les décisions sont adoptées en privilégiant les compromis. Le secrétariat du Haut comité est assumé par la mission relative à la sûreté nucléaire et de la radioprotection au sein du Ministère de la transition écologique.</p> <p><strong>Une ouverture à des interlocuteurs et publics variés</strong></p> <p><strong>Le HCTISN peut être saisi</strong> par le ministre chargé de la sûreté nucléaire, par les présidents des commissions compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat, par le président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, par les présidents des commissions locales d'information ou par les exploitants d'installations nucléaires de base de toute question relative à l'information concernant la sécurité nucléaire et son contrôle.</p> <p>Le HCTISN peut également <strong>s'auto-saisir</strong>.</p> <p>La composition du bureau 2026 du Haut comité est disponible ci-dessous.</p> <p>Références dans le code de l'environnement : <br class='autobr' /> <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074220/LEGISCTA000025107980/#LEGISCTA000025107980" class="spip_out" rel="external">-* Code de l'environnement : Sous-section 4 : Le Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (Articles L125-34 à L125-40)</a><br class='autobr' /> <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074220/LEGISCTA000038237066/2021-06-14/#LEGISCTA000038242659" class="spip_out" rel="external">-* Code de l'environnement : Section 13 : Le Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (Articles R125-77 à R125-87)</a></p></div>