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Informations sur les groupes de travail du HCTISN


Les avis et rapports du Haut comité :


  • 05/10/2017 : avis n°10 et recommandations du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions

  • 22/06/2017 : Rapport intermédiaire et avis n°9 et recommandations du Haut comité relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de fabrication de la cuve EPR de Flamanville 3

  • 06/12/2016 - Avis n°8 (version pdf)du Haut comité relatif aux anomalies de concentration en carbone de certains générateurs de vapeur des réacteurs d’EDF.

  • 28/03/2013 - Avis n°7 du Haut comité relatif à la directive européenne de sûreté.

  • 28/03/2013 - Rapport préalable au débat public sur le projet de stockage géologique profond de déchets radioactifs Cigéo.

  • 13/12/2012 - Contribution du Haut comité à la démarche relative aux évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires françaises au regard des événements survenus à Fukushima.

  • 08/12/2011 - Avis n°6 du Haut comité relatif au processus d’évaluation complémentaire de sûreté mené en France.

  • 07/12/2011 - Rapport d’étape du GT Audit de sûreté des INB.

  • 07/10/2011 - Rapport du GT FAVL.

  • 23/09/2011 - Avis n°5 du Haut comité relatif aux dossiers d’enquête publique concernant les installations nucléaires de base.

  • 03/05/2011 - Avis n°4 du Haut comité sur le projet de cahier des charges de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif à l’audit de sûreté des installations nucléaires françaises.

  • 10/03/2011 - Rapport et synthèse du rapport du GT Transparence et secret.

  • 12/07/2010 - Rapport du Haut comité sur l’information et la transparence associées à la gestion des matières et des déchets nucléaires produits à tous les stades du cycle du combustible. En savoir plus

  • 08/10/2009 - Avis n°3 relatif à l’information des populations et des patients associés aux événements intervenant dans le domaine de la radiologie ou de la médecine nucléaire.

  • 06/11/2008 - Rapport au ministre d’Etat, Jean-Louis BORLOO , sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs. En savoir plus

  • 23/09/2008 - Avis n°2 sur l’événement survenu le 7 juillet 2008 sur le site de la SOCATRI. En savoir plus

  • 23/09/2008 - Avis n°1 sur l’importation et le transport (par voie maritime) de plutonium entre la Grande-Bretagne et la France.


Les réunions du Haut comité :


Retrouvez tous les compte-rendus des réunions du Haut comité.


Les rapports d’activités du Haut comité :



Information des consommateurs :


Retrouvez la liste des biens de consommation et des produits de construction concernés par une demande de dérogation en cours ou pour lesquels une dérogation est accordée au titre du code de la santé publique.


Les réunions des commissions d’information :


Retrouvez tous les compte-rendus des réunions des commissions d’information.