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Actualités
Dernière mise à jour : 07/02/2019
7 février 2019 : Travaux sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA)
11 décembre 2018 : dossier déposé en vue d’une demande de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Décret du 3 décembre 2018 portant nomination de membres du Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire : Madame Christine Noiville est nommée Présidente du Haut comité
Réunion plénière du 6 décembre 2018 : les présentations sont en ligne
24 octobre (...)
 
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10 au 12 octobre 2017 : Symposium international sur la radioprotection
La réunion plénière du Haut comité s’est tenue le jeudi 5 octobre 2017.
lien vers les présentations et le compte-rendu
avis n°10 et recommandations du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions
Les travaux du Comité d’orientation sur les facteurs sociaux organisationnels et humains de l’ASN : 3 rapports sont en ligne
La réunion plénière du Haut (...)
 
Toutes les autres informations
février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
Réunion du GT TFA du 12 mars 2019
Réunion plénière du 19 mars 2019
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)