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Actualités
Dernière mise à jour : 10/12/2020
Réunion plénière du 10 décembre 2020 (lien vers les présentations) :
La première partie de la réunion plénière a été l’occasion d’ouvrir le Haut comité à la 32ème conférence des Commissions locales d’information (CLI) organisée par l’ANCCLI et l’ASN. A cette occasion EDF, l’IRSN et l’ASN ont présenté les modalités de prises en compte des contributions relatives aux réexamens des réacteurs électronucléaires de 900 MWe.
Lors de la deuxième partie de la réunion plénière, un état d’avancement des travaux du (...)
 
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Réunion plénière du 22 janvier 2020, notamment la synthèse des présentations et des échanges
Second semestre 2019 : dérogations accordées au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique pour des analyses dans les cimenteries et consultations publiques menées pour l’ajout de krypton-85 et du thorium-232 dans certaines lampes sur la page dédiée
Réunion plénière du 10 octobre 2019 : Le compte-rendu et les présentations sont en ligne
3 octobre 2019 : Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la (...)
 
Toutes les autres informations
février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
GT "Transparence et secrets" : Lundi 11 janvier (Matin)
Réunion plénière : Jeudi 4 février 2021 (Matin)
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)