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Actualités
Dernière mise à jour : 20/01/2020
Projet d’ordre du jour de la réunion plénière du 22 janvier 2020 (remplace celle du 12 décembre 2019)
Réunion plénière du 10 octobre : les présentations sont en ligne
3 octobre 2019 : Concertation sur l’amélioration de la sûreté des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français dans le cadre de leur 4e réexamen périodique :
Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation
Communiqué de presse (Press release : Public dialogue on improving the safety of French (...)
 
Toutes les actualités
Juin 2019 : Publication du rapport d’activité 2015-2018 du Haut comité
Juin 2019 : Produits de construction : lancement de deux consultations publiques sur des demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique pour : « Analyse de la composition de matériaux d’excavation par interrogation neutronique » par TUNNEL EURALPIN LYON TURIN
« Analyse du cru cimentier par interrogation neutronique sur le site de Martres-Tolosane (31) » par LafargeHolcim
6 septembre 2018 : (...)
 
Toutes les autres informations
février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
Réunion plénière (remplace celle du jeudi 12 décembre 2019) : Mercredi 22 janvier 2020 (Journée)
GT "Concertation Cigéo" : Jeudi 23 janvier 2020 (Matin)
GT "Déchets TFA" : Mardi 25 février 2020 (Matin)
GT "Concertation Cigéo" : Jeudi 5 mars 2020 (Matin)
GT "Transparence et secrets" : Mercredi 18 mars 2020 (Après-midi)
Réunion plénière : Jeudi 19 mars 2020 (Journée)
GT "Transparence et secrets" - Groupe Réglementation : Vendredi 20 mars 2020 (Après-midi)
Réunion plénière : Mardi 16 juin (...)
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)