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Actualités
Dernière mise à jour : 02/04/2019
25 mars 2019 : Avis n° 11 et recommandations du Haut comité relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3
Réunion plénière du 19 mars 2019 : les présentations sont en ligne
7 février 2019 : Travaux sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA)
11 décembre 2018 : dossier déposé en vue d’une demande de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Décret du 3 décembre 2018 (...)
 
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10 au 12 octobre 2017 : Symposium international sur la radioprotection
La réunion plénière du Haut comité s’est tenue le jeudi 5 octobre 2017.
lien vers les présentations et le compte-rendu
avis n°10 et recommandations du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions
Les travaux du Comité d’orientation sur les facteurs sociaux organisationnels et humains de l’ASN : 3 rapports sont en ligne
La réunion plénière du Haut (...)
 
Toutes les autres informations
février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
Réunion plénière du 27 juin 2019
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)