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Actualités
Dernière mise à jour : 18/11/2019
Réunion plénière du 10 octobre : les présentations sont en ligne
3 octobre 2019 : Concertation sur l’amélioration de la sûreté des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français dans le cadre de leur 4e réexamen périodique :
Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation
Communiqué de presse (Press release : Public dialogue on improving the safety of French 900 MWe nuclear reactors : outcomes of a unique approach)
Plus d’informations sur le site de la (...)
 
Toutes les actualités
Juin 2019 : Publication du rapport d’activité 2015-2018 du Haut comité
Juin 2019 : Produits de construction : lancement de deux consultations publiques sur des demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique pour : « Analyse de la composition de matériaux d’excavation par interrogation neutronique » par TUNNEL EURALPIN LYON TURIN
« Analyse du cru cimentier par interrogation neutronique sur le site de Martres-Tolosane (31) » par LafargeHolcim
6 septembre 2018 : (...)
 
Toutes les autres informations
février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
Réunion plénière du 12 décembre 2019
GT Transparence et secrets (après-midi) du 14 janvier 2020
GT TFA (matin) du 25 février 2020
GT concertation CIGEO (matin) du 5 mars 2020
Réunion plénière du 19 mars 2020
Réunion plénière du 16 juin 2020
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)