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Actualités
Dernière mise à jour : 29/09/2020
Réunion plénière du 28 septembre 2020 : Les présentations sont en ligne
Publication du rapport d’activité 2019 du Haut comité
Réunion plénière du 16 juin 2020 : Le compte-rendu est validé. La synthèse des échanges et les présentations sont en ligne
COVID-19 : Point d’information du 31 mars 2020 sur la poursuite des activités d’EDF, d’ORANO, de l’ANDRA, du CEA, de l’ASN et de l’IRSN
Actualités antérieures
7 avril 2020 : Publication de l’avis n° 13 et des (...)
 
Toutes les actualités
Réunion plénière du 22 janvier 2020, notamment la synthèse des présentations et des échanges
Second semestre 2019 : dérogations accordées au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique pour des analyses dans les cimenteries et consultations publiques menées pour l’ajout de krypton-85 et du thorium-232 dans certaines lampes sur la page dédiée
Réunion plénière du 10 octobre 2019 : Le compte-rendu et les présentations sont en ligne
3 octobre 2019 : Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la (...)
 
Toutes les autres informations
février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
GT "Transparence et secrets" : Mercredi 14 octobre 2020 (après-midi)
Réunion plénière : Jeudi 15 octobre 2020 (Journée)
Réunion plénière : Jeudi 10 décembre 2020 (Journée)
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)