Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

Haut Comité pour la Transparence
et l'Information sur la Sécurité Nucléaire

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Informations sur les groupes de travail du HCTISN

Les rapports d'activités du Haut comité :

Les avis du Haut comité :

23/09/2008 - Avis n°1 sur l'importation et le transport (par voie maritime) de plutonium entre la Grande-Bretagne et la France.
23/09/2008 - Avis n°2 sur l'événement survenu le 7 juillet 2008 sur le site de la SOCATRI.
08/10/2009 - Avis n°3 relatif à l’information des populations et des patients associés aux événements intervenant dans le domaine de la radiologie ou de la médecine nucléaire.

Les dossiers thématiques :

Dossier d'instruction par le Haut comité de la saisine du ministre d'Etat, Jean-Louis BORLOO, sur l'information et la transparence associées à la gestion des matières et des déchets nucléaires produits à tous les stades du cycle du combustible, et de la saisine de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) sur la transparence dans les échanges internationaux liés au retraitement de l'uranium
SOCATRI
Rapport au ministre d’Etat, Jean-Louis BORLOO , sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs

Les réunions du Haut comité :

Information des consommateurs :

Retrouvez la liste des biens de consommation et des produits de construction concernés par une demande de dérogation en cours ou pour lesquels une dérogation est accordée au titre du code de la santé publique.

Les réunions des commissions d'information :