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Réponse du Haut comité

Réponse du Haut comité à la saisine du ministre d’Etat

07 novembre 2008

Communiqué du 07 novembre 2008 - Le HCTISN remet son rapport sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs au ministre d’Etat, Jean-Louis BORLOO.

Avis sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs. 18 recommandations pour améliorer l’information, la transparence et la concertation avec les parties prenantes...

  • Rapport au ministre d’Etat. Annexe 1 - Lettre de saisine du ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire
  • Lettre de saisine du ministre d’Etat. Annexe 2 - Saisine de l’Autorité de sûreté nucléaire par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine de l’ASN par le Président du Haut comité.
  • Réponse du Président de l’ASN
    • Rapport 1 : les anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs.
    • Rapport 2 : le suivi radio-écologique des sites nucléaires. Annexe 3 - Saisine de l’Autorité de sûreté nucléaire des installations interessant la défense par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine de l’ASND par le Président du Haut comité.
  • Réponse du Délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.
  • Rapport du DSND sur le suivi radioécologique des INBS et gestion des anciens sites d’entreposage des déchets radioactifs. Annexe 4 - Saisine de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine de l’IRSN par le Président du Haut comité.
  • Réponse du Directeur général de l’IRSN.
  • Synthèse des conclusions et propositions formulées par l’IRSN.
  • Rapport (version mise à jour le 13/11/2008) sur l’état de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappes phréatiques et des cours d’eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs. Annexe 5 - Saisine de l’Agence de gestion des déchets radioactifs par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine de l’ANDRA par le Président du Haut comité.
  • Réponse de la Directrice générale de l’ANDRA
    • Annexes 1 et 2 : Présentation détaillée de l’Inventaire national - liste des stockages historiques et entreposages de déchets anciens de l’Inventaire national 2006.
    • Annexe 3 : Fiches de l’Inventaire géographique correspondant aux stockages historiques et entreposages de déchets anciens.

( partie 1 - partie 2 - partie 3 - partie 4 )

    • Annexes 4 et 5 : Liste des sites miniers sur lesquels sont stockés des résidus de traitement des minerais d’uranium - liste des sites pollués par de la radioactivité dans l’Inventaire national 2006. Annexe 6 - Saisine de la société AREVA par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine d’AREVA par le Président du Haut comité.
  • Réponse de la Présidente d’AREVA
    • Partie 1 : Bilan de la surveillance et de la qualité des eaux souterraines et superficielles à proximité des INB.
    • Partie 2 : Anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs. Annexe 7 - Saisine du Commissariat à l’énergie atomique par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine du CEA par le Président du Haut comité.
  • Réponse de l’Administrateur général du CEA.
  • Rapport du CEA. Annexe 8 - Saisine de la société EDF par le président du Haut comité et réponse associée :
  • Lettre de saisine d’EDF par le Président du Haut comité.
  • Réponse du Président directeur général d’EDF. Annexe 9 - Compte rendu de la réunion du HCTISN du 23 septembre 2008 :
  • Compte rendu de la réunion du Haut comité du 23 septembre 2008. Annexe 10 - Localisation des principales INB et INBS implantées sur le territoire français :
  • Cartes de localisation des principales INB et INBS en France. Annexe 11 - Extraits du rapport Guillaumont de 1998 :
  • Extraits du rapport Guillaumont de 1998.

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