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Réunion du Haut comité - 23 septembre 2008

23 septembre 2008

05 novembre 2008 - Courrier du Directeur général de la prévention des risques (MEEDDAT) au Président du Haut Comité.

Ci-dessous les éléments de réponse aux saisines du Haut comité :

Saisine ASN :

  • 22 juillet 2008 - Lettre de saisine de l’ASN par le Président du Haut comité.
  • 02 septembre 2008 - Réponse du Président de l’ASN et présentation PowerPoint pour la réunion du 23/09/2008.
  • 12 septembre 2008 - Lettre de compléments du Président de l’ASN :
    • Rapport 1 : le suivi radio-écologique des sites nucléaires.
    • Rapport 2 : les anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs. Saisine ASND :
  • 25 juillet 2008 - Lettre de saisine de l’ASND par le Président du Haut comité.
  • Réponse du Délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.
  • Rapport du DSND sur le suivi radioécologique des INBS et gestion des anciens sites d’entreposage des déchets radioactifs.
  • Présentation Power Point du DSND pour la réunion du 23/09/2008. Saisine IRSN :
  • 22 juillet 2008 - Lettre de saisine de l’IRSN par le Président du Haut comité.
  • Réponse du Directeur général de l’IRSN.
  • Synthèse des conclusions et propositions formulées par l’IRSN dans son rapport (version mise à jour le 13/11/2008) sur l’état de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappes phréatiqueset des cours d’eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs. Saisine ANDRA :
  • 22 juillet 2008 - Lettre de saisine de l’ANDRA par le Président du Haut comité.
  • Réponse de la Directrice générale de l’ANDRA
    • Annexes 1 et 2 : Présentation détaillée de l’Inventaire national - liste des stockages historiques et entreposages de déchets anciens de l’Inventaire national 2006.
    • Annexe 3 : Fiches de l’Inventaire géographique correspondant aux stockages historiques et entreposages de déchets anciens.

( partie 1 - partie 2 - partie 3 - partie 4 )

    • Annexes 4 et 5 : Liste des sites miniers sur lesquels sont stockés des résidus de traitement des minerais d’uranium - liste des sites pollués par de la radioactivité dans l’Inventaire national 2006.
  • Présentation Power Point de l’ANDRA pour la réunion du 23/09/2008. Saisine AREVA :
  • 25 juillet 2008 - Lettre de saisine d’AREVA par le Président du Haut comité.
  • Réponse de la Présidente d’AREVA
    • Partie 1 : Bilan de la surveillance et de la qualité des eaux souterraines et superficielles à proximité des INB.
    • Partie 2 : Anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs. Saisine CEA :
  • 25 juillet 2008 - Lettre de saisine du CEA par le Président du Haut comité.
  • Réponse de l’Administrateur général du CEA et présentation du contexte de la surveillance des eaux

souterraines et superficielles

 

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