Contenu

Documentation

Réunions du Haut comité
Les compte-rendus détaillés et documents présentés lors des réunions du Haut comité :
19/09/2019 - 50ème réunion - Réunion extraordinaire du Haut comité - projet d’ordre du jour
27/06/2019 - 49ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité - présentations
19/03/2019 - 48ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité
06/12/2018 - 47ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité
11/10/2018 - 46ème réunion - Réunion ordinaire du Haut comité
06/09/2018 - 45ème réunion - Réunion extraordinaire du Haut comité - rapport d’activité 2015-2018 du Haut (...)
 
Informations - Groupes de Travail
Groupe de travail "Déchets très faiblement radioactifs (TFA)" :
Voir la page dédiée au groupe de travail et à ses travaux
Publication du rapport intermédiaire faisant état des premières réflexions du Haut comité sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) et support de présentation
Liste des participants
Groupe de travail pour la Mise à jour du rapport "Transparence et Cycle" :
voir la page dédiée aux rapports "cycle" du Haut comité
Rapport du Haut comité sur la "Présentation du "cycle du combustible" (...)
 
Réunion du Haut comité - 15 septembre 2011
15 septembre 2011
Ordre du jour
Avis sur les dossiers d’enquête publique
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Thème déchets :
présentation de l’exposition itinérante Andra « De Homer à Oppenheimer » par l’ANDRA (Valérie RENAUD et Annabelle COMTE)
point sur l’actualisation des flux et stocks de matières (mise en œuvre de la recommandation n° 5 du rapport sur la transparence du cycle) par la DGEC (M. LOUET et Mme STROMBONI)
Thème génération IV :
présentation des travaux du forum international (...)
 
Réunion du Haut comité - 16 juin 2011
16 juin 2011
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Rapport de l’OPECST sur l’évaluation du PNGMDR :
présentation par MM. Birraux et Bataille
Point d’information sur le dispositif mis en oeuvre en cas de sécheresse / canicule pour les centrales nucléaires et impact sur la sûreté des installations et sur l’environnement :
présentation par EDF par M. Alain VICAUD
présentation par l’ASN par M. Fabien FERON
présentation par la DGEC par M. François PERFEZOU
Point d’information (...)
 
Réunion du Haut comité - 03 mai 2011
03 mai 2011
Avis n°4 du Haut comité sur le projet de cahier des charges de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif à l’audit de sûreté des installations nucléaires françaises.
Compte-rendu de la réunion
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 24 mars 2011
24 mars 2011
Ordre du jour
Communiqué de presse
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Point sur la situation de la crise nucléaire au Japon :
Point sur la situation et les derniers développements survenus ainsi que sur les conséquences de l’accident nucléaire sur les travailleurs et la population - ASN
Focus technique sur le fonctionnement des réacteurs à eau bouillante et les points communs et différences avec les réacteurs à eau sous pression installés en France, description des réacteurs du site (...)
 
Réunion du Haut comité - 10 mars 2011
10 mars 2011
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Exemple de déclassement d’un site appartenant à la direction des applications militaires du CEA : le cas de Vaujours
présentation par M. Bernard BIGOT (Administrateur général du CEA)
Anomalies génériques dans des centrales nucléaires EDF : cas des systèmes d’injection de sécurité (RIS)
présentation par EDF par M. Philippe SASSEIGNE
Avis de l’IRSN par M. Pascal QUENTIN
Action de l’ASN par M. David KREMBEL
Anomalies génériques (...)
 
Réunion du Haut comité - 16 décembre 2010
16 décembre 2010
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Point sur les travaux du GT Transparence et secrets - principales orientations :
présentation par M. Michel LALLIER
Incident de contamination au tritium :
présentation du CEA par M. Bernard BIGOT (Administrateur général du CEA) mise à jour le 03/02/2011
synthèse du DSND par M. Alain GIRARD
présentation de l’ASN par M. Mathias LELIEVRE
présentation de l’IRSN par M. Didier CHAMPION
Les anciennes mines d’uranium : (...)
 
Réunion du Haut comité - 10 septembre 2010
10 septembre 2010
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Point sur le processus de sélection du site FA-VL :
présentation de la DGEC par M. OTT
Présentations sur la surveillance de la radioactivité dans l’environnement :
présentation de l’ASN par M. COLLET
présentation de l’évolution de la stratégie de la surveillance et impact des incendies en Russie par M. PERES (IRSN)
présentation du réseau national de mesure (RNM) par M. LEPRIEUR (IRSN)
Etat radioécologique à l’intérieur et à (...)
 
Réunion du Haut comité - 29 avril 2010
29 avril 2010
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Incident ATPu :
présentation du REX par l’ASN
présentation du risque de criticité par l’IRSN
Mise en oeuvre du plan cancer :
présentation du plan par le ministère de la santé, M.NIZRI
point de vue de l’IRSN par M.GOURMELON
point de vue des associations de patients par M. SCHRAUB
Modification de loi Grenelle 2 afin d’améliorer la consultation du public dans certaines procédures intéressant les installations nucléaires de (...)
 
Réunion du Haut comité - 26 janvier 2010
26 janvier 2010
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
présentation du PNGMDR par l’ASN et la DGEC
évaluation de la sûreté du contrôle-commande de l’EPR par l’ASN
présentation du contrôle-commande de l’EPR par l’IRSN
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 20 novembre 2009
20 novembre 2009
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS Cycle du combustible :
(en complément des réponses apportées par les différentes parties prenantes saisies par le Haut comité)
ASN
EDF
AREVA
CEA
ROSATOM
PRESENTATIONS Auditions ATPu :
CEA
AREVA
IRSN
ASN
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 8 octobre 2009
8 octobre 2009
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
Avis du Haut comité relatif à l’information des populations et des patients associés aux événements intervenant dans le domaine de la radiologie ou de la médecine nucléaire.
PRESENTATIONS Gestion des déchets radioactifs :
« Le concept de réversibilité des stockages »
ANDRA (présenté par M.Thibaud LABALETTE, ANDRA)
CNE (présenté par M.Pierre BEREST, CNE)
ANCLI (présenté par Mme Monique SENE, ANCLI et membre HCTISN)
Proposition de collaboration avec (...)
 
Réunion du Haut comité - 1er juillet 2009
1er juillet 2009
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS Avancement des GT :
GT transparence et secret
GT indice de la radioactivité dans l’environnement
PRESENTATIONS Gestion des déchets radioactifs :
DGEC
ANDRA
ASN
PRESENTATIONS Gestion de la pénurie de radiophysiciens en France :
Société française de physique médicale (présenté par M.Pascal FRANCOIS, physicien médical à l’Institut Curie)
INSTN (présenté par M.Akli HAMMADI, INSTN)
Ligue Nationale contre le Cancer (présenté par (...)
 
Réunion du Haut comité - 17 mars 2009
17 mars 2009
Compte-rendu de la réunion
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 18 décembre 2008
18 décembre 2008
Compte-rendu de la réunion
Proposition par l’ASN d’un projet d’ "indice de la radioactivité de l’environnement"
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 06 novembre 2008
06 novembre 2008
Rapport du Haut comité en réponse à la saisine du ministre d’Etat
Compte-rendu de la réunion
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 23 septembre 2008
23 septembre 2008
Documentation : Réponses aux saisines du Haut comité.
Avis du Haut comité sur l’importation et le transport (par voie maritime) de plutonium entre la Grande-Bretagne et la France.
Avis du Haut comité sur l’événement survenu le 7 juillet 2008 sur le site de la SOCATRI.
Compte-rendu de la réunion
Communiqué de presse
Courrier de convocation des membres
Rechercher un avis ou une (...)
 
Réunion du Haut comité - 23 septembre 2008
23 septembre 2008
05 novembre 2008 - Courrier du Directeur général de la prévention des risques (MEEDDAT) au Président du Haut Comité.
Ci-dessous les éléments de réponse aux saisines du Haut comité :
Saisine ASN :
22 juillet 2008 - Lettre de saisine de l’ASN par le Président du Haut comité.
02 septembre 2008 - Réponse du Président de l’ASN et présentation PowerPoint pour la réunion du 23/09/2008.
12 septembre 2008 - Lettre de compléments du Président de l’ASN :
Rapport 1 : le suivi radio-écologique des sites (...)
 
Réunion du Haut comité - 18 juin 2008
18 juin 2008
Courrier de convocation des membres
Ordre du jour de la réunion
Communiqué de presse
Compte-rendu de la réunion
 
Transparence et cycle
|Communiqué du 27 juillet 2018 - Le Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire remet son rapport sur le "Cycle du combustible" au Ministre d’État, Nicolas Hulot et au Président de l’OPECST, Gérard LONGUET.|
Le rapport : Présentation du "cycle du combustible" français en 2018
Rapport du Haut comité sur la "Présentation du "cycle du combustible" français en 2018" (rapport du 27 juillet 2018, mise à jour le 21 septembre 2018)
Diaporama de la séance plénière du 28 juin 2018
11/12/2018 : (...)
 
Information des consommateurs
Dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique :
L’article 2 de l’arrêté du 5 mai 2009 fixant la composition du dossier et les modalités d’information des consommateurs prévues à l’article R. 1333-5 du code de la santé publique prévoit que "La liste des biens de consommation et des produits de construction concernés par une demande de dérogation en cours ou pour lesquels une dérogation est accordée est publiée sur le site internet du Haut Comité pour la transparence et l’information sur la (...)
 
Réponse du Haut comité
Réponse du Haut comité
à la saisine du ministre d’Etat sur l’information et la transparence associées à la gestion des matières et des déchets nucléaires produits à tous les stades du cycle du combustible
et à la saisine de l’OPECST sur la transparence dans les échanges internationaux liés au retraitement de l’uranium
Rapport du Haut comité en réponse aux saisines du ministre d’Etat et du président de l’OPECST.
Accéder aux présentations relatives à la transparence du cycle du combustible lors de la réunion du Haut comité du (...)
 
Réponse du Haut comité
Réponse du Haut comité à la saisine du ministre d’Etat
07 novembre 2008
Avis sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs. 18 recommandations pour améliorer l’information, la transparence et la concertation avec les parties prenantes...
Rapport au ministre d’Etat. Annexe 1 - Lettre de saisine du ministre d’Etat, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du (...)
 
SOCATRI
La réaction du Haut comité suite à l’événement survenu le 7 juillet 2008 :
23/09/2008 - Avis du Haut comité sur l’événement survenu le 7 juillet 2008 sur le site de la SOCATRI.
17/07/2008 - Lettre d’invitation au Président de la CRIIRAD pour une audition le 23 septembre 2008.
17/07/2008 - Lettre d’invitation au Président du Réseau Sortir du nucléaire pour une audition le 23 septembre 2008.
16/07/2008 - Jean-Louis BORLOO annonce qu’il saisit le Haut comité.
Compte-rendu détaillé de la réunion du 16 juillet (...)
 
Réunion du Haut comité - 8 décembre 2011
8 décembre 2011
Ordre du jour
Avis relatif au processus d’évaluation complémentaire de sûreté mené en France
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Evaluations complémentaires de sûreté :
point d’information des travaux menés par l’IRSN (Martial JOREL, Directeur de la sûreté des réacteurs)
point d’information des travaux menés par l’ASN (Jean-Christophe NIEL, Directeur Général)
Accident de Centraco :
réponses apportées par EDF sur la demande du HCTISN du 14 octobre 2011
Thème irradiation médicale :
présentation de (...)
 
Réunion du Haut comité - 9 mars 2012
9 mars 2012
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Les conséquences de la catastrophe du 11 mars 2011 au Japon, par Susumu KATAOKA, conseiller en charge des affaires commerciales, Ambassade du Japon en France
La situation à Fukushima un an après la catastrophe :
La situation des installations nucléaires, par Thierry CHARLES, IRSN
L’impact environnemental et sanitaire autour de Fukushima, par Didier CHAMPION, IRSN
La gestion post-accidentelle de l’accident, par Jean-Luc (...)
 
Réunion du Haut comité - 29 mars 2012
29 mars 2012
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Présentation du rapport de la Cour des comptes du 31 janvier 2012 sur les coûts de production de l’électricité nucléaire par Mme Pappalardo
Présentation du rapport de la commission « Energies 2050 » du 13 février 2012 par Claude Mandil
Présentation du rapport INSERM-IRSN du 4 janvier 2012 sur les leucémies infantiles près des centrales nucléaires par Jacqueline Clavel
Présentation du baromètre IRSN 2011 publié le 26 janvier 2012 par (...)
 
Rapports d’activité
Rapport d’activité 2015-2018 du Haut comité
Rapport d’activité 2015 à 2014
Bilan du mandat 2008-2014
Rapports annuels d’activité de la première mandature du Haut comité
2013 Rapport annuel d’activité 2013 2012 Rapport annuel d’activité 2012 2011 Rapport annuel d’activité 2011 2010 Rapport annuel d’activité 2010 2009 Rapport annuel d’activité 2009 et Communiqué de presse
 
Réunion du Haut comité - 21 juin 2012
21 juin 2012
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Rapport de la mission en Russie de la délégation du HCTISN
Présentation du plan national d’actions 2011-2015 pour la gestion du risque radon par Jean-Luc Godet, directeur des rayonnements ionisants et de la santé, ASN
Synthèse des rapports des travaux ANCCLI-ACN :
Conclusion du GT2 : La participation du public au processus décisionnel dans le secteur nucléaire par Sofia Majnoni d’Intignano, Greenpeace
Conclusion du GT3 : Accès à (...)
 
Réunion du Haut comité - 4 octobre 2012
4 octobre 2012
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Présentation du rapport d’activité 2011 de l’ASN par Jean-Christophe NIEL, ASN.
Présentation des suites données au rapport de l’ASN et à son avis sur les évaluations complémentaires de sûreté par Jean-Christophe NIEL, ASN.
Présentation de l’inventaire national des matières et déchets radioactifs, édition 2012 par Michèle TALLEC, ANDRA.
Présentation des actions menées sur la surveillance environnementale (eaux souterraines) autour des dépôts de (...)
 
Réunion du Haut comité - 13 décembre 2012
13 décembre 2012
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Présentation du rapport de la commission nationale d’évaluation du financement des charges de démantèlement des INB et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs, rapport transmis au haut comité le 17 juillet 2012 par Jean-Luc Lépine, président de la CNEF.
Présentation du rapport du GT Audits par Gilles Compagnat, pilote du GT Audits.
Présentation des éléments de doctrine pour la gestion post-accidentelle d’un accident (...)
 
Réunion du Haut comité - 28 mars 2013
28 mars 2013
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Présentation du rapport des travaux du GT Cigéo par Christine Gilloire, pilote du GT Cigéo.
Présentation de la directive sûreté et ses perspectives d’évolutions :
Présentation par l’ASN de la directive sûreté, des objectifs et principes qui tendent vers une évolution de cette directive ainsi que le calendrier et méthodologie de travail aujourd’hui prévus par Stéphane Pailler, directeur des relations internationales de l’ASN.
Observations et (...)
 
Réunion du Haut comité - 20 juin 2013
20 juin 2013
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Présentation du plan de l’ASN pour la mise en œuvre du principe de participation du public à l’élaboration de ses décisions réglementaires ou individuelles ayant une incidence sur l’environnement par Henri Legrand, ASN.
Présentation des orientations du projet de gestion des déchets de faible activité à vie longue (FAVL) par Fanny Gérard et Bruno Cahen, ANDRA.
Présentation de l’avis n°2013-AV-0179 de l’ASN sur les documents produits par (...)
 
Réunion du 3 octobre 2013
3 octobre 2013
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Sécurité des installations nucléaires : REX de l’intrusion sur Tricastin et perspectives par Christophe Quintin, HFDS.
Situation des installations nucléaires de Fukushima Dai-ichi par Thierry Charles, IRSN.
Le programme de déconstruction des centrales nucléaires EDF de génération 1 par Bertrand Martelet, EDF.
Le démantèlement des sites nucléaires au sein d’AREVA par Eric Bürger, AREVA.
Le démantèlement des installations nucléaires au CEA (...)
 
Réunion du Haut comité - 12 décembre 2013
12 décembre 2013
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Présentation de la mise à jour des flux et stocks de matières radioactives, Charles-Antoine Louët, DGEC
Le démantèlement dans les INBS, Bernard Dupraz, DSND :
Démantèlement des installations Défense du CEA
Démantèlement des sous-marins nucléaires
Point d’information sur les projets de directives en cours :
Présentation de la directive « normes de base » adoptée par le Conseil de l’Union européenne, Jean-Luc Godet, ASN
Point d’information sur le (...)
 
Réunion du Haut comité - 13 février 2014
13 février 2014
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Événement du Bourget le 23/12/2013, Dominique Guilloteau, AREVA
Incident en gare de Drancy Le Bourget le 23/12/2013 - Actions et appréciation de l’ASN, Vivien Tran-Thien, ASN
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 26 mars 2015
26 mars 2015
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Bilan du premier mandat du Haut comité et pistes de travail pour le second mandat, Henri REVOL, président du HCTISN de 2008 à 2014
Modalités de fonctionnement du Haut comité, Estelle CHAPALAIN, secrétariat technique du HCTISN
Rechercher un avis ou une information
 
Réunion du Haut comité - 18 juin 2015
18 juin 2015
Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion
PRESENTATIONS :
Anomalies sur la cuve EPR de Flamanville :
Calottes de cuve de l’EPR, par Bertrand de l’Epinois, AREVA.
Point de vue de l’ASN, par Rémy Catteau, ASN.
Traitement de l’incident de mars 2015 à Fessenheim - Point de vue de l’ASN, par Julien Collet, ASN.
Fusion de combustibles à Saint Laurent A :
Les accidents des années 1969 et 1980, par Emmanuel Grolleau, IRSN.
Surveillance environnementale de St Laurent et marquage de (...)
 
Réunion du Haut comité - 6 octobre 2015
6 octobre 2015
Ordre du jour
Compte-rendu
PRESENTATIONS :
Projet d’ordonnance portant diverses dispositions en matière nucléaire :
Présentation du projet d’ordonnance nucléaire en application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, par Benoît Bettinelli, DGPR.
Rapport article 8 AREVA, par Jean-Michel Romary, AREVA.
Présentation du rapport IPPAS sur la sécurité, par Christophe Quintin et Christian Riac, SDSIE.
Projet d’extension de l’entreposage de déchets vitrifiés à La (...)
 
Réunion du Haut comité - 10 décembre 2015
10 décembre 2015
Ordre du jour
Compte-rendu
PRESENTATIONS :
Poursuite du fonctionnement des centrales nucléaires :
Les grands enjeux de la poursuite de fonctionnement au-delà de 40 ans, par Anne-Cécile Rigail, ASN.
Les enjeux de sûreté de la poursuite de fonctionnement des centrales, par Frédéric Ménage, IRSN :
1ère partie
2ème partie.
Le programme Grand carénage, par Etienne Dutheil, EDF.
Présentation du baromètre IRSN 2015 sur la perception des risques, par François Rollinger, IRSN.
Les travaux ACN2, (...)
 
Réunion du Haut comité - 24 mars 2016
24 mars 2016
Ordre du jour
Compte-rendu
PRESENTATIONS :
Extension de la Durée de Vie des Centrales Nucléaires - Panorama international, par Henri Paillère, Agence pour l’Energie Nucléaire (AEN) de l’OCDE.
Point de situation à Fukushima :
Situation sur le site de Fukushima Dai-ichi, par Emmanuel Wattelle, IRSN.
Situation radiologique de l’environnement autour de Fukushima cinq ans après l’accident nucléaire, 1, 2, 3, 4, par Lionel Saey, IRSN.
Fukushima cinq ans après, retour à l’anormale, 1, 2, 3, 4, (...)
 
Réunion du Haut comité - 30 juin 2016
Ordre du jour
Compte-rendu
PRESENTATIONS :
Point sur les audits qualité au Creusot
Présentation d’AREVA NP, par Bernard Fontana suivie par les Anomalies dans les dossiers de suivi de fabrication au Creusot, par David Emond, AREVA
Caractérisation des anomalies dans les dossiers de suivi de fabrication au Creusot / parc EDF, par Olivier Lamarre, EDF
Irrégularités détectées chez AREVA Creusot Forge, par Rémy Catteau, ASN
Ségrégations majeures positives résiduelles du carbone, composants forgés du parc en (...)
 
Réunion du Haut comité - 6 octobre 2016
ordre du jour
compte-rendu
PRESENTATIONS :
Point d’étape sur la mise en œuvre des Évaluations complémentaires de sûreté (ECS)
Rappel réglementaire, avancement des instructions, actions de contrôle par l’ASN et l’IRSN (Caroline Lavarenne et Franck Bigot)
Avancement des travaux découlant des ECS au sein des installations
installations d’EDF, par Stéfano Salvatores
installations du cycle de combustibles d’AREVA partie1, partie 2, partie 3, par Dominique Guilloteau
installations du CEA, par Jean-Marc Cavedon (...)
 
Réunion du Haut comité - 6 décembre 2016
Avis n°8 du Haut comité relatif aux anomalies de concentration en carbone de certains générateurs de vapeur des réacteurs d’EDF (version pdf)
ordre du jour
compte-rendu
PRESENTATIONS :
Anomalie de concentration en carbone des fonds primaires de Générateurs de Vapeur : éléments techniques, de contexte, transparence et information du public par les différents acteurs 
Présentation d’AREVA NP
Présentation d’EDF
Présentation de l’ASN
Présentation de l’IRSN 
Conséquence en terme d’électricité cet hiver (DGEC) (...)
 
Réunion du Haut comité - 16 mars 2017
ordre du jour
compte-rendu approuvé de la réunion
PRESENTATIONS :
Evolution de la doctrine PPI nucléaire pour les centres nucléaire de production d’électricité
Présentation des chiffres du combustible par la DGEC, ainsi que la note précisant la concordance entre l’ancienne et la nouvelle présentation au HCTISN
Nucléaire médical : information patient sur la dose
Exposition aux rayonnements ionisants, quelle part pour l’exposition médicale ? quelle information pour les patients, IRSN
Présentation ASN sur le cadre (...)
 
Groupe de suivi "Anomalie - cuve EPR"
Rapport du Haut comité et avis du Haut comité relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3 :
avis n° 9 du 15 juin 2017 et ses recommandations
avis n° 11 du 19 mars 2019 et ses recommandations
English documents on public information and transparency measures with regard to the Flamanville 3 EPR reactor pressure vessel anomalies
Rapport et avis du Haut comité Le groupe de suivi "Anomalie - cuve EPR" du Haut comité (...)
 
Réunion du Haut Comité - 27 juin 2017
ordre du jour est consultable en cliquant ici.
compte-rendu
PRESENTATIONS :
Présentation des travaux du groupe de travail VD4 « Participation du public aux 4èmes réexamens périodiques des réacteurs de 900 MWe » (M. André-Claude Lacoste, pilote du groupe de travail)
la note présentant le contexte
le mandat du groupe de travail,
la liste des participants,
les 10 principes retenus pour l’organisation de la participation du public à l’occasion des 4èmes réexamens périodiques des réacteurs
le calendrier des (...)
 
Réunion extra-ordinaire du Haut comité - 14 juin 2017
La réunion a porté sur le projet de rapport établi par le groupe de suivi sur ce sujet, notamment sur l’historique et les mesures d’information à destination du public sur ce dossier.
compte-rendu
PRESENTATIONS :
présentation du secrétariat du Haut comité
Rechercher un avis ou une information
 
Notes EDF et AREVA NP relatives à l’aptitude au service des fonds primaires de générateur de vapeur fabriqués par JCFC
Lors de sa réunion plénière du 6 décembre 2017, le Haut comité a adopté à l’unanimité son Avis n°8 relatif aux anomalies de concentration en carbone de certains générateurs de vapeur des réacteurs d’EDF (version pdf, les documents EDF et AREVA NP relatifs à l’aptitude au service des fonds primaires de générateurs de vapeur fabriqués par JCFC (en réponse au point 7 de l’avis n°8 du Haut comité), transmis par courrier du 28 mars 2017 et dont la mise en ligne a été approuvée lors de la réunion plénière du 27 juin 2017, figurent (...)
 
Symposium international sur la radioprotection
Le 4e Symposium international sur le système de radioprotection de la Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) est organisé conjointement avec la 2e Semaine européenne de la recherche en radioprotection des plateformes européennes de recherche (MELODI, EURADOS, NERIS...) à Paris Marne-la-Vallée (Parc Disney) du 10 au 12 octobre 2017. C’est une première en France, à ne pas manquer pour cet événement incontournable pour la radioprotection au niveau international et européen. L’organisation (...)
 
Les travaux du COFSOH de l’ASN
Suite à l’accident de Fukushima ont été mises en place les évaluations complémentaires de sûreté (ECS), au titre desquelles il a été demandé aux exploitants de vérifier la sûreté de leurs installations en prenant en compte des hypothèses nouvelles. A l’issue de l’analyse des rapports d’Evaluation Complémentaires de Sûreté remis par les exploitants, l’Autorité de Sûreté Nucléaire a retenu trois priorités dans le domaine des Facteurs Sociaux Organisationnels et Humains (FSOH) :
le renouvellement des effectifs et/ou des compétences (...)
 
Réunion du Haut Comité - 5 octobre 2017
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion a été validé par l’ensemble des membres.
avis n°10 et recommandations du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions
PRESENTATIONS :
Point sur la radiothérapie : l’année 2017 marquant le 10ème anniversaire des identifications des accidents d’Epinal et de Toulouse
Présentation du cadre réglementaire, des actions de contrôle et des derniers (...)
 
Réunion du Haut Comité - 7 décembre 2017
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion a été validé par l’ensemble des membres.
PRESENTATIONS :
Retour sur la détection de ruthénium-106 en France et en Europe (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire IRSN, Jean-Marc Peres et Autorité de sûreté nucléaire, Pierre-Franck Chevet)
Le contrôle des installations nucléaires de base : état des lieux et perspectives d’évolution au regard des anomalies récemment décelées au sein de l’usine Creusot Forge
Surveillance des (...)
 
HCTISN report on the Flamanville 3 EPR reactor vessel anomalies and the High Committe
July 2019 : Opinion N° 11 and recommendations by the High Committee concerning public information and transparency measures with regard to the Flamanville 3 EPR reactor pressure vessel anomalies
8th december 2017 : HCTISN report on the Flamanville 3 EPR reactor vessel anomalies
Who are we? The creation of the High Committee for Transparency and Information on Nuclear Safety was made official by Act 2006-686 of 13 June 2006 on transparency and security in the nuclear field (known as (...)
 
La concertation sur l’amélioration de la sûreté des réacteurs de 900 MW du parc nucléaire français, dans le cadre de leur 4e réexamen périodique
La concertation s’est terminée le 31 mars 2019, la réunion plénière extraordinaire du 19 septembre 2019 a pour objectif de présenter son déroulement et de décider des recommandations du Haut comité. Vous pouvez continuer à visiter le site Internet de la concertation
Plateforme de la concertation Sur le lancement de la concertation Dossier de presse de la conférence du 6 septembre : le communiqué de presse, la présentation de la concertation, la synthèse de la note de réponse aux objectifs d’EDF
Plateforme (...)
 
Groupe de travail "Addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de construction
Rapport du groupe de travail accompagné de l’avis n°10 et recommandations du Haut comité relatif à l’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommations ou les produits de constructions validé en réunion plénière du 5 octobre 2017
Liste des participants au GT (première mandature du HCTISN)
Liste des participants au GT (seconde mandature du HCTISN)
Les projets de comptes-rendus et les présentations des différentes réunions du groupe de travail
Réunion du 11 octobre 2013 :
compte-rendu de (...)
 
Réunion du Haut Comité - 13 mars 2018
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion.
PRESENTATIONS :
Points d’actualité :
Centrale nucléaire de Fessenheim : Suite à la suspension du certificat d’épreuve d’un générateur de vapeur installé sur le réacteur n°2 par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le 18 juillet 2016, état des lieux sur l’instruction par l’ASN du dossier d’EDF justifiant la conformité de ce générateur de vapeur à la réglementation (ASN)
Retour sur l’évaluation internationale menée par l’Agence Internationale (...)
 
Réunion du Haut Comité - 28 juin 2018
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion.
PRESENTATIONS :
Présentation des travaux du groupe de travail « Transparence et cycle du combustible »
Présentation du rapport du Haut comité « Présentation du « cycle du combustible » français en 2018 » - Mme la Députée Natalia Pouzyreff, pilote du groupe de travail et secrétariat du HCTISN
Rapport du Haut comité « Présentation du « cycle du combustible » français en 2018 »
Présentation des travaux du groupe de travail « Gestion (...)
 
Réunion du Haut comité - 11 octobre 2018
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
Le compte-rendu de la réunion validé par l’ensemble des membres.
PRESENTATIONS :
Les installations nucléaires de La Hague : Etat des lieux des installations en fonctionnement et des projets en cours - point d’information sur les évaporateurs
Présentation Orano sur l’état des lieux des installations nucléaires de La Hague - Pierre Chambrette, Orano
Présentation ASN sur les réexamens périodiques en cours et le contrôle du vieillissement - Josquin Vernon, ASN (...)
 
Réunion du Haut comité - 6 septembre 2018
A la suite de la conférence de presse sur le lancement de la concertation sur la phase générique à l’occasion des 4èmes réexamens périodiques des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français, une réunion plénière extraordinaire s’est tenue en vue de l’adoption du rapport d’activité
rapport d’activité 2015-2018 du Haut comité
PRESENTATION :
présentation du rapport d’activité 2015-2018
 
Réunion plénière du 6 décembre 2018
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion a été validé par l’ensemble des membres.
PRESENTATIONS :
Présentation de l’avis de l’ASN du 18 octobre 2018 relatif à la cohérence du cycle du combustible nucléaire en France
Points d’information sur l’un des thèmes du débat public à venir en vue de l’élaboration de la 5ème édition du PNGMDR : la gestion des combustibles usés
Présentation Orano sur la disponibilité des piscines d’entreposage de combustibles usés à La Hague
Présentations EDF (...)
 
Groupe de travail "Déchets très faiblement radioactifs (TFA)"
Rapport Intermédiaire TFA
Publication du rapport intermédiaire faisant état des premières réflexions du Haut comité sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) et support de présentation
Saisine de l’OPECST (Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques)
Mandat du groupe de travail
Les comptes-rendus et les présentations des différentes réunions du groupe de travail
Liste des participants au GT
Réunion du 25 septembre 2017 :
compte-rendu de la réunion
Réunion du 29 (...)
 
Réunion plénière du 19 mars 2019
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion a été validé par l’ensemble des membres.
PRESENTATIONS :
Intervention du Professeur Simon Schraub, représentant de la Ligne Nationale contre le Cancer au sein du Haut comité
Groupe de suivi « Cuve EPR » : clôture des travaux : Présentation de l’avis et des recommandations proposés par le groupe de suivi (M. Pierre Pochitaloff, pilote du groupe de suivi et secrétariat du HCTISN)
Présentation du projet d’avis final
Avis n° 11 et (...)
 
Réunion plénière du 27 juin 2019
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.
le compte-rendu de la réunion sera mis en ligne une fois validé par l’ensemble des membres.
PRESENTATIONS :
Points d’actualité :
Présentation HCTISN : Points d’actualité - Elisabeth Blaton, HCTISN
Note de l’ASN sur l’élaboration et l’utilisation de la grille de gestion de l’information concernant le dossier d’examen de la cohérence du cycle du combustible en France"
Consultation du public sur trois demandes de dérogation à l’interdiction d’addition (...)
 
Réunion plénière extraordinaire du 19 septembre 2019
L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.