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Actualités
Dernière mise à jour : 22/05/2020
COVID-19 : Point d’information du 31 mars 2020 sur la poursuite des activités d’EDF, d’ORANO, de l’ANDRA, du CEA, de l’ASN et de l’IRSN
7 avril 2020 : Publication de l’avis n° 13 et des recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France et du rapport final du Haut comité sur ce sujet
Le Haut comité rend un avis sur les perspectives d’évolution de la filière de (...)
 
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Réunion plénière du 22 janvier 2020, notamment la synthèse des présentations et des échanges
Second semestre 2019 : dérogations accordées au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique pour des analyses dans les cimenteries et consultations publiques menées pour l’ajout de krypton-85 et du thorium-232 dans certaines lampes sur la page dédiée
Réunion plénière du 10 octobre 2019 : Le compte-rendu et les présentations sont en ligne
3 octobre 2019 : Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la (...)
 
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février 2017 : parution du décret du 20 févier 2017 portant renouvellement de certains membres du HCTISN
1er octobre 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres suppléants du Haut comité.
24 mai 2013 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
8 décembre 2011 : parution au Journal Officiel du décret de nomination de membres titulaires et suppléants du Haut comité.
3 décembre 2011 : parution au Journal Officiel de (...)
 
Agenda
Prochaines réunions du HCTISN :
Réunion plénière : Mardi 16 juin 2020 (matinée)
Réunion plénière : Jeudi 15 octobre 2020 (Journée)
Réunion plénière : Jeudi 10 décembre 2020 (Journée)
 
Documentation
Les réunions et groupe de travail
Toutes les réunions du HCTISN
Les groupes de travail
Information des consommateurs :
Demandes de dérogation au titre de l’article R.1333-4 du Code de la santé publique
Publications du HCTISN :
Avis et rapports du Haut Comité
Communiqués de presse
Comptes-rendus des réunions du HCTISN
Rapports d’activité
Information du DSND :
Arrêtés de création des Commissions d’information (CI)
Comptes-rendus des (...)