Contenu

  L’ordre du jour est consultable en cliquant ici.

  La synthèse des présentations et des échanges sera disponible prochainement.

  Le compte-rendu de la réunion sera mis en ligne une fois validé par l’ensemble des membres.

PRESENTATIONS :

• Réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires :
  • Présentation (DGPR, Philippe Merle / Elisabeth Blaton) : Projet de décret relatif aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires,
  • Intervention de l’ASN sur l’élaboration en cours du projet d’avis sur les prescriptions génériques dans le cadre du réexamen des réacteurs électronucléaires de 900 MWe et sur le calendrier associé (ASN, Julien Collet).

• Gestion des déchets de très faible activité (TFA) :
  • Présentation (DGPR, Fabrice Candia) : Réutilisation de métaux TFA dans le domaine conventionnel,
  • Présentation (EDF, Géraldine Benoît / Orano, Jean-Michel Romary) : Technocentre - Traitement et valorisation des métaux issus des installations nucléaires.

• Protection et contrôle des matières nucléaires, de leurs installations et de leur transport :
  • Présentation (HFDS, Mario Pain) : Projet d’évolution du décret relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires, de leurs installations et de leur transport (Articles R. 1333-1 et suivants du code de la défense).